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Demande d'exclusion (était : Mes livres sont dans le patrimoine aux Champs-Libres)


From Arnaud <afouquaut at skamp-zo dot org>
Subject Demande d'exclusion (était : Mes livres sont dans le patrimoine aux Champs-Libres)
Date Mon, 9 Sep 2019 21:38:47 +0200

Bonsoir Matthieu,

Le 09/09/2019 à 16:17, Matthieu Giroux a écrit :
> Ainsi, Ellias dénommé Jaxom a énoncé au CA de Gulliver qu'il fallait
>  définir un cadre de communication. On appelle cela plus simplement 
> une censure.
> 
> Je vous l'explique : Jaxom est administrateur de la MCE. Donc il est
>  mandaté (trop jeune pour être responsable réellement évidemment)
> pour décider à la MCE. Jaxom est à chaque fois embêté que des
> personnes quittent la liste. Je peux donc t'expliquer Jaxom que c'est
> normal que certains la quittent au vu de ce que j'explique, dont ton
> mandat d'administrateur MCE. Je respecte ce que je dis, pas toi Jaxom
> ni Arnaud. Je sais que ce que déteste l'humain est le mensonge,
> surtout les gros mensonges. Donc veuillez ne plus me reprocher vos
> mensonges, Arnaud et Jaxom. Par ailleurs Jaxom est administrateur de
> la MCE donc que je n'ai plus besoin d'aller aux CA de la MCE, surtout
> pas à ceux de Gulliver.
> 
> Le rôle de Jaxom et Arnaud est simple : Inventer des histoires pour 
> créer un CA. Ils divulguent des informations quand on leur pose des 
> questions quand on les remet en cause. Donc je viendrai aux CA 
> Gulliver pour cela. Oui Arnaud, le fait que tu t'inquiète pour moi
> me demande de m'expliquer sur la liste. Oui ton métier, ta situation
>  d'avocat au barreau de Rennes à la ZAC d'Atalante Champeaux
> t'engage, contrairement à ce que tu expliques à chaque fois, c'est à
> dire qu'on ne parlerait que de libre à Gulliver. Désolé, là il n'y a
> rien de libre selon vous deux. Le libre consiste justement à
> intervenir au moment où le souhaite pour quelque chose que l'on
> souhaite, contrairement à ce que tu as expliqué sur la liste
> générale.
> 
> Voici la photo d'Arnaud :
> 
> https://www.ordre-avocats-rennes.fr/avocat-arnaud-fouquaut
> 
> Comme constaté, il est jeune, donc mandaté évidemment.
> 
> Jaxom ne décide pas de tout. Ainsi, il me demande de confirmer si 
> Gulliver sera au Village des Sciences. Je peux indiquer que j'ai été 
> en contact avec *Laurence Lencou et Myriam Collet *06 87 28 31 12 / 
> 06 23 56 52 31. Elles ont confirmé par 
> festivaldessciences at espace-sciences dot org que Gulliver était au
> Village des Sciences. Jaxom semble connaître beaucoup
> d'interlocuteurs, puisqu'il agit au sein de la MCE sans Gulliver,
> dont une réunion dont il a parlé au CA d'aujourd'hui. Donc il sera
> content d'avoir enfin cette info que je divulgue ce jour.
> 
> Ce fonctionnement utilisé par Jaxom est contraire au fonctionnement 
> de la MCE tel qu'il m'a été expliqué, puisqu'à l'origine, on 
> m'indiquait qu'il fallait voter au CA de la MCE pour être dans un 
> conseil censé décider, ce qui peut être le cas je pense. Seulement, 
> il y a effectivement des administrateurs qui s'opposent à la MCE. 
> D'une part il y a les administrateurs de la MCE, d'autre part des 
> étudiants enquêtant aux noms d'organismes, d'où l'intérêt d'Arnaud
> de me virer du CA MCE, pour oser me demander de me virer moi-même 
> aujourd'hui au CA Gulliver, qui ne décide donc de rien.
> 
> L'objectif de la censure est évidemment multiple : Pour moi la 
> principale est l'étude des arnaques des entreprises privées. On en 
> rigole aux permanences ¡ D'où l'intérêt de virer les permanences. 
> Mais je souhaite aller aux permanences.
> 
> Il semble donc que Gulliver n'existe encore que parce que Arnaud 
> veuille me demander de quitter de moi-même Gulliver. Donc bonnes 
> nouvelles, Gulliver continue ! Désolé Arnaud !
> 
> On doute de ma parole. Je propose donc de l'écrire. Je tiens à 
> indiquer que je vérifierai que ce que j'ai rappelé aujourd'hui sur
> ce que j'ai selon moi réalisé soit inscrit dans le compte-rendu de ce
> CA d'aujourd'hui.

Cela ne peut pas continuer ...

Selon l'article 2 de nos statuts :

« Gulliver a pour objet la promotion, la découverte et l'échange autour
des œuvres libres, dont les logiciels. La définition historique des
logiciels libres inspire la définition suivante. Une œuvre est dite
libre si toute personne qui la possède a le droit :

    de l'utiliser pour tout usage ;
    de l'étudier ;
    de la modifier pour tout usage ;
    de la distribuer, modifiée ou non ;
    d'en distribuer une copie, modifiée ou non.

Une œuvre libre est d'autant plus estimée et valorisée par Gulliver que
ses moyens de production (outils, formats, documentation, matériel) et
de diffusion sont aussi des œuvres libres. »

Selon l'article 8 de Gulliver :

« La qualité de membre se perd :
    par décès ;
    par démission écrite adressée au conseil d'administration ;
    par exclusion prononcée par le conseil d'administration pour le non
    respect des présents statuts ou du règlement intérieur.

Avant de prononcer une mesure d'exclusion ou de radiation, le conseil
d'administration exprime ses motifs au membre concerné. Il l'invite à
fournir une réponse avant la tenue du conseil d'administration statuant
sur l'exclusion. L'ensemble de la procédure doit être réalisé par écrit.
En cas d'exclusion, le membre concerné peut, sous dix jours, faire appel
de la décision en demandant la convocation d'une assemblée générale
extraordinaire. »

Nombre de tes activités dans Gulliver, par exemple tes messages récents
sur la liste de diffusion [1], sont hors du périmètre de l'activité de
l'association, de par leur absence de lien avec le libre (de près mais
aussi de loin) mais aussi par leur caractère fantaisiste ou encore
manifestement abusifs.

Tu ignores nos conseils, remarques et mises en garde (et ce depuis de
nombreuses années!)

Tes propos insultants ce jour à mon égard lors du Conseil
d'administration de ce jour, ne sont pas compatibles avec les valeurs du
Libre, ni de l'association.

Bref, l'« affectio societatis » semble rompu et nous n'avons pas la
capacité de gérer tes excès, qui engendrent des difficultés :
 - avec le public lors des permanences et sur la liste de diffusion ;
 - avec les membres de Gulliver ;
 - avec nos partenaires.

Il y a probablement d'autres comportements non compatibles avec l'objet
de l'association mais qu'en l'état j'ignore.

Je sollicite que tous ceux qui en sont détenteur me les adressent afin
que le Conseil d'administration puisse les porter à ta connaissance.

Compte tenu de ce qui précède, la situation ne peut pas perdurer et
c'est pourquoi, à regret, je sollicite ton exclusion de Gulliver.

Étant à l'origine de cette demande, je vais me charger d'organiser la
tenue du Conseil d'administration qui aura pour objet ton exclusion.

Il faut une semaine pour convoquer régulièrement le Conseil
d'administration.

N'hésite pas à tenir informé le Conseil d'adminstration
(gulliver-ca at listes dot linux-france dot org) de tes disponibilités la semaine
prochaine ainsi que celle suivante si tu as des disponibilités
particulières et que tu souhaites y assister.

Bonne soirée,

Arnaud

[1]:
http://gulliver.eu.org/ml-archives/mai-2019/msg00020.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00001.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00011.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00014.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00015.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00016.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00017.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00018.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00020.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00021.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00022.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00023.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00024.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00025.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00026.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00029.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00031.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00035.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00036.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00037.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00038.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00040.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00042.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00043.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00044.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00045.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00046.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00047.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00048.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00049.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00050.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00051.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00052.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00053.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00054.html
http://gulliver.eu.org/ml-archives/aout-2019/msg00055.html

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Arnaud
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