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reglement_interieur [Le 29/07/2010 à 22:43]
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reglement_interieur [Le 15/11/2019 à 11:05] (Version actuelle)
arnaudf [Montant des cotisations]
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 +====== Règlement intérieur ======
 +//Voir aussi les [[statuts]].//
  
-====== règlement intérieur ====== +===== Montant des cotisations  =====
-\\ +
-=====  montant des cotisations  ===== +
-\\ +
-Conformément aux statuts la cotisation est valable du 1er janvier au 31 décembre.\\+
  
-==== personne physique ==== +Conformément aux statuts la cotisation est valable du 1er janvier au 31 décembre. 
-\\ + 
-La cotisation des personnes physiques est fixée à 10 euros minimum.\\+La cotisation à Gulliver pour les personnes physiques comme morales est à **prix libre** à partir de 0 € par an. Le //montant indicatif de référence// (celui qui aide à couvrir les frais de l'association) est de 12 € par an. 
 + 
 +===== Activités de Gulliver  ===== 
 + 
 +Lorsqu'une activité de Gulliver est ouverte au public, il est nécessaire de ne pas avoir été exclu de l'association pour y participer. 
 + 
 +L'association se réserve le droit d'accepter ou refuser la participation de toute personne compte tenu des capacités d'accueil du lieu, de mettre fin à tout comportement abusif ou gênant la bonne tenue de l'événement.
  
-==== personne morale ==== 
-\\ 
-La cotisation des personnes morales est fixée à 20 euros minimum.\\ 
  
-===== prêt de matériel ===== 
 
reglement_interieur.1280436221.txt.gz · Dernière modification: Le 13/02/2012 à 21:08 (modification externe)     Haut de page
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