Tentative de rédaction d'un réglement intérieur
[FranCois] Ceci n'est qu'une tentative. Ce réglement intérieur va de pair avec les StatutsV2ParFranCois. Tous commentaires et modifications sont bienvenus.
l'assemblée générale
le lieu de l'assemblée générale
L'assemblée exécutive est chargée de trouver un lieu pour l'assemblée générale.
Elle notifie ce lieu au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale en particulier en envoyant un courriel sur les listes de diffusion gulliver@ et gulliver-annonces@.
Si aucun lieu n'est notifié, l'assemblée générale se réunit au siège social de l'association.
le secrétaire de séance de l'assemblée générale
En début de séance l'assemblée générale désigne un secrétaire de séance.
Le secrétaire de séance est chargé de :
- établir la liste des membres à jour de leur cotisation
- établir la liste des membres présents
- collecter les bons pour pouvoirs
- rédiger le compte-rendu des délibérations
L'assemblée exécutive
Participants à l'assemblée exécutive
La liste des participants à l'assemblée exécutive est publiée mensuellement sur le site internet de Gulliver (dans un espace accessible aux seuls membres de Gulliver ?)
Le moyen principal de communication de l'assemblée exécutive est la liste de diffusion gulliver-ca@. Seuls les membres (sont membres les personnes listées par le secrétaire de séance lors de la dernière AG) peuvent être inscrits à cette liste.
Procédures de décisions de l'assemblée exécutive
Les décisions se prennent de deux façons :
- par vote à distance avec le logiciel demexp
- par vote lors d'une réunion de l'assemblée exécutive
Vote dans demexp
Pour qu'un vote pris dans demexp soit valide il faut qu'un appel au vote ait été publié sur gulliver-ca@.
Cet appel au vote comprend :
- la question du vote ainsi que ses références dans demexp
- la date de fin de proposition de nouvelles réponses
- la date de prise en compte du résultat.
N'importe quel membre de Gulliver peut lancer un appel au vote. Ce membre est responsable de la notification et de l'application de la décision.
La date de prise en compte du résultat est au minimum 8 jours après la publication de l'appel au vote. Ce délai minimum peut-être allongé temporairement par simple décision de l'assemblée exécutive.
Réunions de l'assemblée exécutive
L'assemblée exécutive se réunit après un appel à réunion.
L'appel à réunion doit avoir lieu au moins 8 jours avant la date de la réunion.
Si une personne s'oppose à ce que la réunion ai lieu, un vote dans demexp doit décider de la date de la prochaine réunion.
Mandats
L'assemblée exécutive peut mandater un membre de l'association pour une tâche particulière. La délégation de mandat se fait selon la procédure habituelle de prise de décision. Le mandat doit être strictement défini dans son objet et sa durée.
Les mandats suivants sont remplis par délégation de l'assemblée exécutive :
- gestion technique du site web (en particulier des droits d'accès et de modification)
- gestion technique des listes de diffusion et en particulier inscription-désinscription à la liste gulliver-ca@
- trésorerie
Cotisation
La cotisation est annuelle. La cotisation doit être renouvelée à la deuxième assemblée générale suivant son versement.
Si lors de cette deuxième assemblée générale la personne ne renouvelle pas son adhésion en versant une cotisation, elle est automatiquement radiée de l'association.
Le secrétaire de séance est chargé de la vérification du paiement de la cotisation.
Le montant de la cotisation est fixé à 15 Euros.
